Santé au Travail, Sécurité et Prévention / Organisation et Performance globale / Etudes Formation Information - Expertises CSE

Une compétence pluridisciplinaire au service des entreprises, des collectivités territoriales et des acteurs du dialogue social

Vous êtes ici : Accueil > Mentions Légales & conditions d’utilisation

Mentions légales & conditions d'utilisation

 

Propriétaire / Éditeur

CIDEST est un site web édité par CIDEST et publié sous la direction de Anne CARASSO (Sociologue et ergonome). L’ensemble du site CIDEST, pages et contenus, est la propriété de CIDEST. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.cidus.fr.
Contact administratif du site CIDEST : anne.carasso cidus.fr.

CIDEST, Le point de vue du travail
Sociologue et ergonome : Anne CARASSO
Siège : Les Baumes, La Bardeline - 13390 AURIOL - France
Téléphone : 0442046573
Portable : 0611643155
 

Hébergeur

CIDEST est hébergé par la SAS OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.ovh.com/fr/.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : anne.carasso cidus.fr.

CIDEST décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site CIDEST et de ses services.

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € enregistrée auprès de la RCS Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00045
   

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

 

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de CIDEST est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source.

© Copyright 2011-2024 CIDEST | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).
 

Acceptation de fait

En utilisant CIDEST, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site CIDEST, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : anne.carasso cidus.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par CIDEST ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par CIDEST, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de CIDEST. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à CIDEST ou contacter l’adresse courriel : anne.carasso cidus.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par CIDEST sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite [*], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de CIDEST et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

[*] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

CIDEST comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par CIDEST. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de CIDEST. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de CIDEST ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où CIDEST ne peut contrôler ces sites ou sources externes, CIDEST ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, CIDEST ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers CIDEST

L’établissement de lien vers CIDEST ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers CIDEST
Aperçu du lienCode HTML
http://www.cidus.fr
<a href="http://www.cidus.fr" title="CIDEST - Santé au Travail, Sécurité et Prévention / Organisation et Performance globale / Etudes Formation Information - Expertises CSE">http://www.cidus.fr</a>
<a href="http://www.cidus.fr" title="CIDEST - Santé au Travail, Sécurité et Prévention / Organisation et Performance globale / Etudes Formation Information - Expertises CSE"><img src="IMG/siteon0.png" border="0" /></a>
Haut de page | Mentions légales & conditions d’utilisations | Agréments/habilitations | Plan du site | | Suivre la vie du site RSS 2.0

© Copyright 2011-2024 CIDEST | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).