Santé au Travail, Sécurité et Prévention / Organisation et Performance globale / Etudes Formation Information - Expertises CSE
Une compétence pluridisciplinaire au service des entreprises, des collectivités territoriales et des acteurs du dialogue social
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Plan du site
Expertises CSE
- Accord CSE de PSA Retail France
- Demande d’annulation par l’employeur d’un appel à expertise pour projet important, déboutée par le TGI.
- Dans quel cas le CSE peut-il recourir à une expertise ?
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Du CHSCT au CSE : 10 questions-réponses sur le CSE
- Q1- Que deviennent les CE, DP et CHSCT ?
- Q2- Quand doit être mis en place le CSE ?
- Q3- De combien d’élus est composé le CSE ?
- Q4- De quel crédit d’heures disposent-ils ?
- Q5- Quelle est la durée de leur mandat et comment se passe l’élection ?
- Q6- Quelles conditions pour être électeur(trice) et éligible ?
- Q7- Que deviennent les DS (délégués syndicaux) ?
- Q8- Quelles protection des élus CSE ?
- Q9- De quel budget dispose le CSE ?
- Q9bis- Comment fonctionne-t-il et quel est son rôle ?
- Newsletter janvier 2019 - La fusion des IRP - Le fonctionnement du CSE
- Quel type de CSE pour les entreprises de 11 à 50 salariés ?
Actualités
- Accord CSE de PSA Retail France
- Action Prévention TMS - compte-rendu d’intervention _ Pdf à télécharger
- Actualités Collectivités Territoriales 2019
- Avoir un Emploi. Faire un travail. Les articulations entre CE et CHSCT à l’épreuve du terrain
- Compte-rendu d’intervention Prévention TMS - Pdf à télécharger
- Crise économique, crise de développement - Le conseil en ergonomie en quête d’identité
- Débat Participatif et Citoyen
- Formation CHSCT 3 jours
- L’ingénieur des transitions - Evolutions du métier
- Le CHSCT et le projet important modifiant les conditions de travail
- Le CHSCT et le recours à l’expert pour risque grave
- Le travail peut-il devenir supportable ?
- Les faits marquants de l’Année 2019 pour les Représentants du personnel
- Les nouvelles formes du travail
- Négociations sur la pénibilité : quelle prise en charge dans les entreprises ?
- News Letter de Janvier 2018
- Newsletter et voeux 2022
- Pénibilité. Lois du 9 nov 2010 portant réforme des retraites, mofifiée par la loi du 20 janv 2014
- Penser et réaliser la transformation du travail
- Projet de loi sur l’avenir professionnel
- Recomposition des instances de représentation du personnel dans les entreprises
- Recours à l’intelligence artificielle
- Réforme de la Formation du 5 Mars 2014 - PDF à télécharger
- Troisième Congrès francophone sur les TMS
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- Conception des lieux et des situations de travail
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