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Document unique et Evaluation des Risques professionnels

L’évaluation des risques professionnels (EvRP) est au cœur d’une recherche d’amélioration continue de la santé et de la sécurité.

L’EvRP est une démarche structurée, dont les résultats sont formalisés dans un « document unique »  [1].

Elle consiste à établir un diagnostic exhaustif des risques, en vue de mettre en place des actions de prévention ciblées. La pénibilité, les Troubles musculo-squellettiques et les Risques psychosociaux doivent y être intégrés à part entière.

Le succés de la démarche dépend pour une large part du regard porté non plus uniquement sur les dangers et les risques, mais sur le travail et la prise en compte des conditions d’exposition aux risques : comment, quand et dans quelles circonstances on s’expose aux risques. On peut alors travailler sur les déterminants et réduire les risques à la source chaque fois que c’est possible.

Nous vous amenons à procéder à cette évaluation des risques par unité de travail où par poste, en mobilisant à la fois

  • les outils d’un diagnostic ergonomique : observations des situations à risque prioritaires, entretiens ou questions ciblées, dans une démarche collective (groupe(s) de travail ou groupe projet).
  • la visite d’entreprise par unité de travail et évaluation exhaustive à partir d’une grille de l’ensemble des types de risques potentiels qui doivent être pris en compte (risque incendie, chûte de plein-pieds, chûtes de hauteur, vibrations, chaud, froid... travail isolé, co-activité, etc.)
  • l’analyse de l’activité (ou diagnostic ergonomique) pour les situations problèmes : observations des situations à risque prioritaires, entretiens ou questions ciblées.

L’évaluation des risques et le document unique s’effectue dans une démarche collective (comité de pilotage ou groupe de travail, information et implication des salariés). Condition nécessaire pour qu’il devienne un outil vivant et efficace de prévention.

Les risques psychosociaux, les troubles musculosquelettiques, la pénibilité doivent y être intégrés.

Ce document doit déboucher sur un plan d’actions définissant les mesures de prévention appropriées aux risques identifiés.

Une veille réglementaire doit également être mise en place.

Cf "Evaluation et Prévention des Risques professionnels"

Notes

[1](Cf article R 4121-1 du code du travail, en application de l’art. L4121-3, Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001)

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